Marque enregistrée - Marque en vigueur

M MANUTAN COLLECTIVITÉS
MANUTAN COLLECTIVITES, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4324791
Date de dépôt :
23/12/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2026
M MANUTAN COLLECTIVITÉS de MANUTAN COLLECTIVITES

Présentation de la marque M MANUTAN COLLECTIVITÉS

Déposée le 23 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUTAN COLLECTIVITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « M MANUTAN COLLECTIVITÉS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MANUTAN COLLECTIVITES domicilié(e) 143 boulevard Ampère, CS 90000, CHAURAY, 79074 NIORT CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 673 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANUTAN INTERNATIONAL, M. Pruès Xavier domicilié(e) ZAC du Parc des Tulipes, AVENUE 21eme siècle - 95500 - GONESSE - France.

La marque M MANUTAN COLLECTIVITÉS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324791.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M MANUTAN COLLECTIVITÉS arrivera à expiration en date du 23 décembre 2026.

MANUTAN COLLECTIVITES a également déposé les autres marques suivantes : M , EASYLINK


MANUTAN COLLECTIVITES, Société par actions simplifiée à associé unique - 143 boulevard Ampère, CS 90000, CHAURAY, 79074 NIORT CEDEX 9 - France - SIREN 402673560


MANUTAN INTERNATIONAL, M. Pruès Xavier - ZAC du Parc des Tulipes, AVENUE 21eme siècle - 95500 - GONESSE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; structures métalliques pour aires de jeux ; coffre-fort ;

Appareils et instruments d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons ou d'images, supports d'enregistrements magnétiques, cassettes vidéo ; supports d'enregistrements numériques, clés USB, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques en tant que support de stockage ; équipements de traitements de données, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans de projection, imprimantes d'ordinateurs, matériel informatique, tapis de souris ; lecteur optique ; magnétoscopes ; machines à calculer, calculatrice de proche ; casques à écouteurs ; chargeurs de piles et de batterie ; haut-parleurs, enceintes ; mobilier spécial de laboratoire ; appareil de projection ; récepteurs (audio-vidéo) ; tablettes électroniques ; dispositifs vidéo pour la surveillance de bébés ;

Papier ; porte-affiches ; imprimés, catalogue de vente par correspondance ; brochures, prospectus, publications, carnets ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; structures et cabanes non métalliques pour aire de jeux ;

Meubles, commodes, armoires, armoires à pharmacie, armoires de bureau, buffets, buffets roulants, étagères, mobiliers de bureau, bureaux, comptoirs d'accueil, bibliothèques, tables ; tables de dessin, tables de monteur, tables à roulettes, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, établis, bancs, divans, sièges, chaises hautes pour enfants, chaises, chaises longues ; mobiliers de crèche, parcs pour enfants, sièges en mousse, matelas, sommiers, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air, berceaux, bois de lit, coffres à jouets ; tables de massage ; cadres de lit, vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) ; parcs pour bébés, plateaux de tables, porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, porte-serviettes (en tant que meuble) ; porte-manteaux (en tant que meuble), rayonnages ; parois en bois, claustras, paravents en bois ou en matières plastiques ; caisses non métalliques, casiers ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coussins ; écrans de cheminées ; nichoirs ; coffres non métalliques ; rayonnages pour le stockage, rayonnages ; rangements pour DVD ou cassettes vidéo et bandes vidéo ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; palettes de manutention non métalliques ; échelles non métalliques ; bahuts non métalliques, coffrets, huches non métalliques, caisses en bois ou en matière plastiques, boîtes en bois ou en matière plastique ; chariots ; commodes ; crochets de porte manteaux non métalliques ; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques ; étagères ; fichiers (meubles), cartothèque (meubles), jardinières ; meubles et pièces d'ameublement ; meubles métalliques ; mobiles (en tant qu'objets pour la décoration) ; mobilier scolaire ; patères non métalliques pour vêtements ; présentoirs ; pupitres ; rayons pour meubles de classement ; rayons de meubles ; sièges métalliques ; sommiers de lits ; tréteaux (en tant que mobilier) ; mobilier de restauration, tables de restauration, chaises de restauration, meuble de rangements d'ustensiles de restauration ; mobilier d'hébergement, lits, literie (à l'exception du linge de lit) et matériel de couchage (à l'exclusion du linge) ;

Jeux ; articles de gymnastique et de sport ; équipements d'aires de jeux ; jeux d'extérieure, toboggans, balançoires et bâtis de balançoires, échafaudages pour l'escalade, bacs à sable, maison, cabanes et labyrinthes en tant que jeux, jeux sur ressorts, tourniquets, structure en bois pour le jeux, structure en métal pour le jeux ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; gestion administratives d'achats et/ou de ventes de produits et/ou de services en ligne disponibles sur tout réseau de communication mondiale (Internet) ou sur tout autre moyen de communication : présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail et/ou en gros ; services de promotion des ventes pour des tiers ; services d'approvisionnement pour des tiers (achats de produits et de services pour d'autres entreprises) compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; démonstration de produits ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité interactive ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires ; services d'intermédiaire commercial, de regroupement pour le compte de tiers et de vente au détail ou en gros par tout moyen de communication notamment par correspondance, par catalogue, site Internet et plus généralement par tout type de réseau informatique mondiaux de produits, destinés à l'équipement des collectivités, notamment de bureaux, d'établissements scolaires, de crèches, d'établissements hospitaliers, d'hôtels et espaces de restauration, d'ateliers, et ce en matière de bureautique, informatique, audiovisuel, en matière d'aménagement des espaces intérieurs et extérieurs pour le repos, le sport et les loisirs ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques, abris et cabanons métalliques ; coffres-forts ; matériaux de construction métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; structures et cabanes non métalliques pour aire de jeux ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le traitement et ou la lecture du son ou des images ; appareils photographiques numériques, appareils et instruments électroniques pour la sonorisation, appareils et instruments électroniques pour l'amplification des sons, microphones ; appareil de projection, écrans de projection, rétroprojecteurs, vidéoprojecteurs, vidéoprojecteurs interactifs, écrans, écrans tactiles, lecteurs MP3 et autres lecteurs audionumériques et vidéonumériques ; appareils et instruments d'enseignement ; appareil pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction de sons ou d'images, supports d'enregistrements magnétiques, cassettes vidéo ; supports d'enregistrements numériques, clés USB, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques, disques en tant que support de stockage ; équipements de traitements de données, ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs, claviers d'ordinateurs, écrans de projection, imprimantes d'ordinateurs, matériel informatique, tapis de souris ; lecteur optique ; magnétoscopes ; machines à calculer, calculatrice de proche ; casques à écouteurs ; chargeurs de piles et de batterie ; hautparleurs, enceintes ; mobilier spécial de laboratoire ; appareil de projection ; récepteurs (audio-vidéo) ; tablettes électroniques ; dispositifs vidéo pour la surveillance de bébés ; papier ; porte-affiches ; imprimés, catalogue de vente par correspondance ; brochures, prospectus, publications, carnets ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques ; feuilles (papeterie) ; blocs (papeterie) ; dossiers (papeterie) ; articles de bureau ; (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; constructions transportables, abris et cabanons non métalliques ; meubles, commodes, armoires, armoires à pharmacie, armoires de bureau, buffets, vaisseliers, buffets roulant, étagères, mobiliers de bureau, bureaux, comptoir d'accueil, bibliothèque, tables ; tables de dessin, tables de monteur, tables à roulettes, dessertes, dessertes pour ordinateurs, tables pour salles de classe, mobilier scolaire, tabourets, fauteuils, sofas, canapés, canapés-lits, lits, établis, bancs, divans, sièges, chaises, chaises longues, chaise haute pour enfant ; mobiliers de crèche, berceaux, bois de lit, coffres à jouets, parcs pour bébés, parcs pour enfants, sièges en mousse, matelas, sommiers, matelas pneumatiques, oreillers pneumatiques, coussins d'air, berceaux, bois de lit, coffres à jouets ; tables de massage ; cadres de lit, vannerie ; finitions en matières plastiques pour meubles ; garnitures de meubles (non métalliques) plateaux de tables, porte-livres, porte-parapluies, porte-revues, porte-serviettes (en tant que meuble), porte-manteaux en tant que meuble, rayonnages ; parois en bois, claustras, paravents en bois ou en matières plastiques, tentes et crochets de tentes ; caisses non métalliques, casiers ; boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; coussins ; écrans de cheminées ; nichoirs ; coffres non métalliques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; palettes de manutention non métalliques ; échelles non métalliques ; bahuts non métalliques, coffrets, huches non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, boîtes en bois ou en matière plastique ; chariots ; commodes ; crochets de porte manteaux non métalliques ; étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques ; étagères ; fichiers (meubles), cartothèque (meubles), jardinières ; meubles et pièces d'ameublement ; meubles métalliques ; mobiles (en tant qu'objets pour la décoration) ; mobilier scolaire ; patères non métalliques pour vêtements ; présentoirs ; pupitres ; rayons pour meubles de classement ; rayons de meubles ; sièges métalliques ; sommiers de lits ; tréteaux (en tant que mobilier) ; mobilier de restauration, tables de restauration, chaises de restauration, meuble de rangement d'ustensiles de restauration ; mobilier d'hébergement, lits, literie (à l'exception du linge de lit) et matériel de couchage (à l'exclusion du linge), sommiers, jeux ; articles de gymnastique et de sport ; équipements d'aires de jeux ; jeux d'extérieure, toboggan, balançoires et bâtis de balançoires, échafaudages pour l'escalade, bacs à sable, maison, cabanes et labyrinthes en tant que jeux, jeux sur ressorts, tourniquets, structure en bois pour le jeux, structure en métal pour le jeux, conseils aux consommateurs associés à la vente des dits produits et services pour le choix, l'installation, le mode d'utilisation, le fonctionnement des dits produits et services ; service après-vente à savoir : services de conseil, d'assistance téléphonique et de mise à disposition d'informations en relation avec la mise en marche et le fonctionnement des produits précités ; services de dépannage, de prêt d'appareils et d'équipements de remplacement et de mise à disposition de pièces détachées en relation avec les produits précités.

Services d'installation de réparation et de dépannage (entretien et réparation) d'appareils et instruments pour la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, d'appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; services d'installation, d'entretien et de réparation des meubles ; appareils et instruments destinés aux activités de loisir et aux activités sportives tels que des équipements des aires de jeux ; toboggans pour terrains de jeu ; balançoires ;

Services de courrier électronique et de diffusion d'information par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ; télécommunications multimédia ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services d'échange électronique de données ; services interactifs de communication nationale et transnationale de type Internet et Intranet, destinés au commerce électronique pour la vente de produits ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à l'Internet ; location de télécopieurs ; location de modems ; location de téléphones ; location d'appareils de télécommunication ; services de communication audiovisuelle par intermédiaire de réseaux informatiques et réseaux de télécommunication ; échange et diffusion d'informations et de nouvelles par intermédiaire de réseaux de télécommunication.